Notes légales

Cet avis constitue une entente entre l’AOGQ et les utilisateurs du présent site Internet (ci-après le « Site ») et quant aux conditions d'utilisation de ce Site et les informations qui y sont contenues (l'« Entente »). Un accès à ce Site signifie que vous consentez et acceptez les termes et conditions de cette Entente. Si vous n'êtes pas d'accord avec les termes et conditions de l'Entente, veuillez ne pas utiliser le Site.

Information

L'AOGQ vous offre les renseignements contenus dans ce site et les références uniquement dans un but informatif et n'a aucunement l'intention de vous soustraire à l'examen et l'avis de votre médecin traitant. De plus l'AOGQ se dégage de toute responsabilité concernant les erreurs pouvant se glisser dans les renseignements et les références soumis. L'usage qu'on fera de ces renseignements n'est pas de la responsabilité de l'AOGQ.

Utilisation du Site

Le contenu du Site est présenté pour votre information ou votre éducation personnelles. Vous pouvez télécharger une copie du code présent dans le Site pour une utilisation personnelle et non commerciale à la condition toutefois que vous n'enleviez pas les avis concernant les droits d'auteur ou les autres droits de propriété contenus dans ce Site. Vous ne devez pas vendre, distribuer, publier, afficher, modifier, accéder à une base de données, copier, reproduire ou réutiliser de quelque façon que ce soit le contenu de ce Site, incluant sans limitation le texte, les images ou tout document vidéo sans avoir obtenu la permission préalable écrite de l’AOGQ. Vous ne pouvez pas créer d'hyperliens au Site ou exploiter de quelque façon que ce soit le Site sans avoir obtenu l'accord préalable écrit de l’AOGQ. L'utilisation du présent Site se fait à vos risques et périls.

Droits d'auteur

Vous devez présumer que tout le contenu de ce Site appartient à l’AOGQ et qu’il est protégé par les lois sur le droit d'auteur (à moins que ce ne soit spécifié autrement) et ne peut être utilisé, à l'exception de ce qui est prévu dans la présente Entente ou dans le texte contenu dans le Site, sans la permission préalable écrite de l’AOGQ. Sans limiter la généralité de ce qui précède, les images des gens ou des lieux affichées dans ce Site sont soit la propriété de, ou utilisées avec permission par l’AOGQ. L'usage de ces images par une autre partie est interdit à moins que spécifiquement permis par la présente Entente ou par toute autre permission spécifique contenue dans ce Site.

Renseignements confidentiels ou exclusifs

Bien que l’AOGQ apprécie l'intérêt que vous lui portez, l’AOGQ ne désire pas recevoir de renseignements confidentiels ou exclusifs par l'intermédiaire du Site. Veuillez noter que toute information, toute communication ou tout matériel envoyés à l’AOGQ, par courrier électronique ou autrement, incluant toute donnée, toute question, tout commentaire, toute suggestion ou autre information similaire, seront réputés de nature non confidentielle et n'étant pas votre propriété. En transmettant à l’AOGQ quelque information ou matériel que ce soit, vous consentez à ce que l’AOGQ, ses sociétés affiliées et ses filiales puissent utiliser, reproduire, afficher, communiquer, transmettre et distribuer ce matériel ou cette information. Également, vous convenez que l’AOGQ demeure libre d'utiliser toute idée, tout concept, toute nouveauté ou toute technique contenus à votre envoi à quelques fins que ce soient incluant sans limitation au développement, à la production et à la promotion de produits utilisant de telles informations.

Liens hypertextes

L’AOGQ n'a pas procédé à une révision des sites Internet liés par hypertexte au Site. Le lien possible à d'autres sites Internet à partir du présent Site ne signifie pas que l’AOGQ approuve le contenu de ces sites ou les produits et services qui y sont disponibles. Votre lien avec ces sites se fait à vos risques et périls.

Limitation de responsabilité

L'AOGQ ne garantit aucunement que l'information ou le matériel consultés directement à partir du Site ou par les liens suggérés se fera sans interruption, erreur, imperfection, virus ou toute autre composante dangereuse, ou encore que si de tels problèmes étaient découverts, ils soient corrigés.

Modification de l'Entente et du Site

LAOGQ peut, en tout temps, changer les termes de la présente Entente en mettant à jour celle-ci. Vous êtes lié par tout changement et en conséquence, vous devriez visiter périodiquement la présente page afin de revoir les conditions alors en vigueur. L’AOGQ peut, à sa seule discrétion, modifier, suspendre, cesser ou restreindre l'usage de n'importe quelle portion de ce Site en tout temps sans avis ou responsabilité.

Juridiction

La présente est régie à tous égards par le droit en vigueur dans la province de Québec. Vous convenez que tout litige relatif à l'interprétation, à l'application ou à l'exécution de la présente Entente ou du Site devra être tranché par les tribunaux compétents siégeant dans la province de Québec.